Récapitulatif des activités du jour sur le site de consultations publiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire.

Eau et Biodiversité
– La consultation Projet d’arrêté modifiant les listes des espèces
d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de
protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bourgogne-
Franche-Comté  est ouverte sur le site Internet du Ministère de la
Transition êcologique et solidaire. Cliquez sur le lien ci-après pour y
accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1791

Ministère de la Transition êcologique et solidaire

Ceci est un mail automatique envoyé aux abonn&ecute;s du site des
consultations publiques du Ministère de la Transition êcologique et
solidaire. Vous pouvez gérer vos paramètres de réception des
notifications à l’adresse ci-après :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=abonnement

MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

7 Arrêté du 22 novembre 2017 modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036484652&dateTexte=&categorieLien=id

8 Arrêté du 29 novembre 2017 modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036484659&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Projet d’arrêté et son annexe (listes des espèces d’oiseaux modifiées) portant modification des listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire

Source : Arrêté modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Projet d’arrêté et son annexe (liste des espèces d’oiseaux modifiée) portant modification de la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (ZPS) – FR2410003

Source : Arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

[Consultations publiques du MEDDE] Les activités du jour sur le site de consultations publiques du Ministère du Développement durable

Eau et Biodiversité
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 prairies et bois alluviaux de la basse vallée alluviale de l’Aube (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1001
– La consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 cavités à chauves-souris en Bourgogne (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1016

– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 carrières souterraines de Chaumont-Choignes (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1008
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté
portant désignation du site Natura 2000 anciennes carrières souterraines de Chevillon et Fontaines sur Marne (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1006
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 site à chiroptères de la vallée de la Bar (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1005
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 forêt d’Harreville-les-Chanteurs (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1002
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 prairies d’Autry (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=999
– Un document a été ajouté sur la consultation  Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 étang de la Horre (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1003
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000  savart de la Tommelle à Marigny (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=998
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 prairies, marais et bois alluviaux de la Bassée (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1000
– Un document a été ajouté sur la consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 souterrains de Montlibert (zone spéciale de conservation). Cliquez sur le lien ci-après pour accéder à cette consultation :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1004
– La consultation Projet d’arrêté portant désignation du site Natura 2000 vallées de la Cure et du Cousin dans le Nord Morvan (zone spéciale de conservation) est ouverte sur le site Internet du Ministère du Développement durable. Cliquez sur le lien ci-après pour y accéder :
http://www.consultations-publiques.developpement-durable.gouv.fr/spip.php?page=article&id_article=1017

[LEGIFRANCE] JORF No 0238 DU 14 OCTOBRE 2014

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ENERGIE

6 Arrêté du 23 septembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 galerie à chauves-souris du pont des pierres (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029574383&dateTexte=&categorieLien=id

7 Arrêté du 23 septembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 grotte à chauves-souris des Sadoux (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029574389&dateTexte=&categorieLien=id

8 Arrêté du 23 septembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 grotte à chauves-souris de Baume Sourde (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029574395&dateTexte=&categorieLien=id

9 Arrêté du 23 septembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 landes, prairies et habitats rocheux du massif du mont Thabor (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029574401&dateTexte=&categorieLien=id

10 Arrêté du 23 septembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, milieux alluviaux et aquatiques de l’île de Miribel-Jonage (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029574407&dateTexte=&categorieLien=id

11 Arrêté du 30 septembre 2014 modifiant l’arrêté du 15 avril 2014 portant répartition de certains quotas de pêche accordés à la France pour l’année 2014
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000029574413&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêtés du 26 décembre 2013 portant désignation des sites Natura 2000

MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’ENERGIE

13 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tourbeux du plateau de Langres (secteur Sud-Ouest) (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535248&dateTexte=&categorieLien=id

14 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 marais tufeux du plateau de Langres (secteur Sud-Est) (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535254&dateTexte=&categorieLien=id

15 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 vallon de Senance à Courcelles-en-Montagne et Noidant-le-Rocheux (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535260&dateTexte=&categorieLien=id

16 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 bois de Serqueux (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535266&dateTexte=&categorieLien=id

17 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 étangs de Belval, d’Etoges et de la Grande Rouillie (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535272&dateTexte=&categorieLien=id

18 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 étangs latéraux du Der (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535278&dateTexte=&categorieLien=id

19 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 bois d’Humegnil-Epothémont (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535284&dateTexte=&categorieLien=id

20 Arrêté du 26 décembre 2013  portant désignation du site Natura 2000 prairies de la vallée de l’Aisne (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535290&dateTexte=&categorieLien=id

21 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 réservoir de la Marne dit du Der-Chantecoq (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535296&dateTexte=&categorieLien=id

22 Arrêté du 26 décembre 2013  portant désignation du site Natura 2000 rebord du plateau de Langres à Cohons et Chalindrey (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535302&dateTexte=&categorieLien=id

23 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 vallées du Rognon et de la Sueurre et massif forestier de la Crête et d’Ecot-la-Combe (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535308&dateTexte=&categorieLien=id

24 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 forêt de Doulaincourt  (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535314&dateTexte=&categorieLien=id

25 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de la Montagne de Reims (versant sud) et étangs associés (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535320&dateTexte=&categorieLien=id

26 Arrêté du 26 décembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, rochers, bois, prairies de la vallée de la Marne à Poulangy-Marnay (zone spéciale de conservation)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535326&dateTexte=&categorieLien=id

27 Décision du 24 janvier 2014 modifiant la décision du 17 juillet 2008 portant délégation de signature (direction des services de transport)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000028535332&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêtés du 17 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation des sites Natura 2000

20 Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2004 portant désignation du site Natura 2000 étang du Bagnas (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027996062&dateTexte=&categorieLien=id

21 Arrêté du 17 septembre 2013 modifiant l’arrêté du 6 avril 2006 portant désignation du site Natura 2000 vallées et côtes de la Bienne, du Tacon et du Flumen (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027996068&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêtés du 17 septembre 2013 portant désignation des sites Natura 2000

11 Arrêté du 17 septembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire d’Indre-et-Loire (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027991373&dateTexte=&categorieLien=id

12 Arrêté du 17 septembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 piémont vosgien (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027991392&dateTexte=&categorieLien=id

13 Arrêté du 17 septembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 Etival-Assencière (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027991398&dateTexte=&categorieLien=id

14 Arrêté du 17 septembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 entrecôtes du Milieu-Malvaux (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027991404&dateTexte=&categorieLien=id

15 Arrêté du 17 septembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 plateau du Lizon (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027991410&dateTexte=&categorieLien=id

16 Arrêté du 17 septembre 2013 portant désignation du site Natura 2000 reculée des Planches-près-Arbois (zone de protection spéciale)
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000027991416&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêtés du 20 novembre 2012 portant désignation des sites Natura 2000

      20 Arrêté du 20 novembre 2012 portant désignation du site Natura 2000 massif de la Serre (zone de protection spéciale)
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026705492&dateTexte=&categorieLien=id

        21 Arrêté du 20 novembre 2012 portant désignation du site Natura 2000 massif forestier de Vibraye (zone spéciale de conservation)
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026705498&dateTexte=&categorieLien=id

        22 Arrêté du 20 novembre 2012 portant désignation du site Natura 2000 vallée de l’Erve, en aval de Saint-Pierre-sur-Erve (zone spéciale de conservation)
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026705504&dateTexte=&categorieLien=id

        23 Arrêté du 20 novembre 2012 portant désignation du site Natura 2000 Cheval blanc-montagne des Boules-barre des Dourbes (zone spéciale de conservation)
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026705510&dateTexte=&categorieLien=id

        24 Arrêté du 20 novembre 2012 portant désignation du site Natura 2000 vallons obscurs de Nice et de Saint-Blaise (zone spéciale de conservation)
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026705516&dateTexte=&categorieLien=id

        25 Arrêté du 20 novembre 2012 portant désignation du site Natura 2000 le Buëch (zone spéciale de conservation)
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026705522&dateTexte=&categorieLien=id

        26 Arrêté du 20 novembre 2012 portant désignation du site Natura 2000 Ceüse – montagne d’Aujour-pic de Crigne-montagne de Saint-Genis (zone spéciale de conservation)
        http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026705528&dateTexte=&categorieLien=id

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