Demande d’autorisation d’introduction dans le milieu naturel de deux Ours bruns (Ursus arctos) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Source : Demande d’autorisation d’introduction dans le milieu naturel de deux Ours bruns (Ursus arctos) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Consultation du public : liste et modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles – Services Etat Saône-et-Loire

La direction départementale des territoires de Saône-et-Loire (DDT) organise une procédure de participation du public du 28 mai au 18 juin 2018 inclus sur un projet d’arrêté préfectoral fixant la liste, les périodes et modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles du 3ème groupe (sanglier et pigeon ramier) du 1er juillet 2018 au 30 juin 2019.

Source : Consultation du public : liste et modalités de destruction des espèces d’animaux classées nuisibles – Services Etat Saône-et-Loire

Chasse : une consultation publique cachée ? sur zoomdici.fr (Zoom43.fr et Zoom42.fr)

De nombreuses dérogations pointées du doigt

Source : Chasse : une consultation publique cachée ? sur zoomdici.fr (Zoom43.fr et Zoom42.fr)

Projet de décret relatif à l’application des dispositions cynégétique de la Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Le présent projet de décret, soumis à Consultation du public, modifie certaines dispositions réglementaires du code de l’environnement relatives à l’application des dispositions de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages du 8 août 2016. Il actualise également la durée de classement par arrêté ministériel d’espèces sauvages indigènes en tant qu’espèces susceptibles d’occasionner des dégâts.

Source : Projet de décret relatif à l’application des dispositions cynégétique de la Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Déterrage du blaireau dans l’Aube : Les Nouvelles NCA

Le préfet de l’Aube soumet à la consultation du public un projet d’arrêté autorisant une période complémentaire de vénerie sous terre du blaireau.

Source : Déterrage du blaireau dans l’Aube : Les Nouvelles NCA

Campagne de chasse 2018/2019 – consultation du 3 mai au 24 mai 2018 – Internet départemental de l’État dans l’Orne

Campagne de chasse 2018/2019 – consultation du 3 mai au 24 mai 2018

Source : Campagne de chasse 2018/2019 – consultation du 3 mai au 24 mai 2018 – Internet départemental de l’État dans l’Orne

Projet d’arrêté fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Ce projet d’arrêté fixe des conditions générales encadrant l’activité de détention d’animaux d’espèces non domestiques et abroge en tout ou partie des textes pré-existants.

Source : Projet d’arrêté fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Ouverture de la consultation publique du plan loup 2018-2023 – Environnement Magazine

Depuis hier et jusqu’au 29 janvier prochain, le nouveau plan loup est soumis à la consultation du public.

Source : Ouverture de la consultation publique du plan loup 2018-2023 – Environnement Magazine

Projet de Plan national d’actions en faveur du Milan royal – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Source : Projet de Plan national d’actions en faveur du Milan royal – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

%d blogueurs aiment cette page :