Abattoirs : Brigitte Bardot et Rémi Gaillard interpellent en duo le gouvernement

Source : Abattoirs : Brigitte Bardot et Rémi Gaillard interpellent en duo le gouvernement

Projet d’arrêté fixant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2018/2019 / Autres consultations du public / Consultation du public / Mises à disposition – Consultations – enquêtes publiques – concertations préalables / Publications / Accueil – Les services de l’État en Isère

Les services de l’État en Isère

Source : Projet d’arrêté fixant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse pour la campagne 2018/2019 / Autres consultations du public / Consultation du public / Mises à disposition – Consultations – enquêtes publiques – concertations préalables / Publications / Accueil – Les services de l’État en Isère

Projet d’arrêté fixant les règles générales de détention d’animaux d’espèces non domestiques – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Ce projet d’arrêté fixe des conditions générales encadrant l’activité de détention d’animaux d’espèces non domestiques et abroge en tout ou partie des textes pré-existants.

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MINISTERE DE LA TRANSITION ECOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

6 Arrêté du 19 février 2018 fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée chaque année
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036619318&dateTexte=&categorieLien=id

7 Arrêté du 19 février 2018 fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant le loup (Canis lupus)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036619326&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté du 9 janvier 2018 portant habilitation de l’association « Ligue pour la protection des oiseaux – LPO » à être désignée pour prendre part au débat sur l’environnement se déroulant dans le cadre des instances consultatives nationales | Legifrance

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MINISTÈRE DE LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

7 Arrêté du 22 novembre 2017 modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036484652&dateTexte=&categorieLien=id

8 Arrêté du 29 novembre 2017 modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale)
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000036484659&dateTexte=&categorieLien=id

Arrêté modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Projet d’arrêté et son annexe (listes des espèces d’oiseaux modifiées) portant modification des listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire

Source : Arrêté modifiant les listes des espèces d’oiseaux justifiant la désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Centre-Val de Loire – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Projet d’arrêté et son annexe (liste des espèces d’oiseaux modifiée) portant modification de la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (ZPS) – FR2410003

Source : Arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Projet d’arrêté et son annexe (liste des espèces d’oiseaux modifiée) portant modification de la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (ZPS) – FR2410003

Source : Arrêté modifiant la liste des espèces d’oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Brenne (zone de protection spéciale) – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2017-2018 – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

Source : Projet d’arrêté fixant le nombre maximum de spécimens de loups (Canis lupus) dont la destruction pourra être autorisée pour la période 2017-2018 – Les consultations publiques du ministère de la Transition écologique et solidaire

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