Arrêté du 7 mai 2012 relatif aux actions renforcées à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole | Legifrance
09 mai 2012 Laisser un commentaire
in ANIMAUX EN BATTERIE:L'HORREUR, Décrets
Arrêté du 7 mai 2012 relatif aux actions renforcées à mettre en œuvre dans certaines zones ou parties de zones vulnérables en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole
Décrets n° du 7 mai 2012
09 mai 2012 Laisser un commentaire
in Algues vertes, ANIMAUX EN BATTERIE:L'HORREUR, Décrets
5 Décret n° 2012-675 du 7 mai 2012 relatif au programme d’action à mettre en œuvre dans les bassins connaissant d’importantes marées vertes sur les plages
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025822412&dateTexte=&categorieLien=id
6 Décret n° 2012-676 du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025822427&dateTexte=&categorieLien=id
Décret n° 2012-402 du 23 mars 2012 relatif aux espèces d’animaux classés nuisibles
25 mar 2012 Laisser un commentaire
in Décrets, Les nuisibles ne sont pas ceux qu'ils croient
Décret n° 2012-402 du 23 mars 2012 relatif aux espèces d’animaux classés nuisibles
32 Décret n° 2012-198 du 9 février 2012 relatif à un projet pilote dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes
10 fév 2012 Laisser un commentaire
32 Décret n° 2012-198 du 9 février 2012 relatif à un projet pilote dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025348219&dateTexte=&categorieLien=id
35 Arrêté du 9 février 2012 relatif à la conduite à tenir sur le produit face aux anomalies observées sur les carcasses et les viscères dans le cadre du projet pilote dans le domaine du contrôle de la production de viande dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000025348292&dateTexte=&categorieLien=id
